Archives de catégorie : Les interventions de Frédérique GREGOIRE CONCAS

Conseil Municipal du 07 octobre 2011 – Articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités territoriales

Publié le 07/10/2011 par admin

Délibération 7.1 – Information du conseil municipal sur l’application des articles L 2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales M. TORDO La délibération n° 7.1 concerne traditionnellement l’information du Conseil municipal sur l’application des articles L.2122-22 et L.2122-23 … Continuer la lecture →

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Conseil municipal du 8 avril 2011 – Frais de déplacement des élus

Publié le 08/04/2011 par admin

Délibération 38.10 – Délibération n° 38.7 du 17 décembre 2010 – Modification Mme LEVI Cette délibération concerne les frais de déplacement des élus avec des précisions sur les modalités de remboursement des frais à partir d’une liste nominative des élus … Continuer la lecture →

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Conseil Municipal du 8 avril 2011 – Restauration scolaire en régie – Secteurs scolaires rentrée 2011

Publié le 08/04/2011 par admin

Délibération 17.1 – Restauration scolaire en régie. Modalités de fonctionnement Délibération 17.3 – Modification de la délibération du 20 mai 2005 portant sur les secteurs scolaires des écoles communales publiques du 1er degré par la création du nouveau secteur scolaire … Continuer la lecture →

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Conseil Municipal du 8 avril 2011 – Soutien à la recherche niçoise

Publié le 08/04/2011 par admin

Délibération 2.3 – Mesure de soutien à la recherche niçoise : allocations individuelles aux jeunes chercheurs œuvrant dans le domaine des sciences de la vie et de la santé Mme PAQUIS Il s’agit du lancement du deuxième appel d’offres « … Continuer la lecture →

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Conseil Municipal du 8 avril 2011 – Règlement municipal de publicité, enseignes et pré enseignes

Publié le 08/04/2011 par admin

Conseil Municipal du 8 avril 2011 – Règlement municipal de publicité, enseignes et pré enseignes Délibération 0.6 – Adoption du nouveau règlement municipal de publicité, enseignes et pré enseignes M. LE MAIRE Je suis heureux que nous y arrivions enfin, … Continuer la lecture →

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