Archives de catégorie : Les interventions de Mari-Luz HERNANDEZ NICAISE

Conseil Municipal du 07 octobre 2011 – Procédure de désaffection à l’exercice du culte

Publié le 07/10/2011 par admin

Délibération 11.3 – Procédure de désaffection à l’exercice du culte du sous-sol de l’église St-Pierre d’Arène – Saisine du préfet M. VEROLA Il s’agit de la désaffectation à l’exercice du culte du sous-sol de l’église Saint-Pierre d’Arène. M. LE MAIRE … Continuer la lecture →

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Conseil Municipal du 22 juillet 2011 – Nice Stadium et Musée National du Sport

Publié le 22/07/2011 par admin

Délibération 5.1 – Nice Stadium et Musée National du Sport – Déclaration de projet – Intérêt général M. LE MAIRE Pour mémoire, 23 séances du conseil municipal et de conseil communautaire à l’occasion desquelles tous les sujets portant sur le … Continuer la lecture →

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Conseil Municipal du 11 juillet 2011 – Transports animaux errants ou morts – Fourrière animale municipale

Publié le 11/07/2011 par admin

Délibération 1.1 – Capture, enlèvement, transport d’animaux errants ou morts, mise en fourrière des chiens et chats errants ou en état de divagation, gestion de la fourrière animale municipale M. KANDEL Il s’agit d’autoriser monsieur le maire à conclure une … Continuer la lecture →

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Conseil Municipal du 11 juillet 2011 – Gratification aux bacheliers avec mention Très Bien

Publié le 11/07/2011 par admin

Délibération 0.3 – Attribution d’une gratification aux bacheliers des établissements niçois ayant obtenu une mention Très Bien M. LE MAIRE Il s’agit de l’attribution d’une gratification aux bacheliers des établissements niçois ayant obtenu une mention très bien. Cette initiative a … Continuer la lecture →

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Conseil Municipal du 20 juin 2011 – Diagnostic archéologique Ligne 2 du tramway

Publié le 20/06/2011 par admin

Délibération 45.1 – Service archéologie – Convention de partenariat avec NCA concernant la réalisation d’un diagnostic d’archéologie préventive M. GIAUME Mes chers collègues, cette première délibération concerne une convention de partenariat entre le service d’archéologie de la ville de Nice … Continuer la lecture →

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