Archives de catégorie : Les interventions de Yann LIBRATI
Proposition de Yann LIBRATI : Réunions politiques et assesseurs bureaux de vote
Proposition de Yann LIBRATI : Offre de plateaux repas à tous les assesseurs de bureau de vote et de mise à disposition de salles pour des réunions politiques Surtout que je fais une intervention en temps que président de la … Continuer la lecture
Conseil Municipal du 17 décembre 2010 – Débat d’orientations budgétaires – exercice 2011
Délibération 7.1 – Débat d’orientations budgétaires - exercice 2011 Yann LIBRATI Je reviens sur le débat d’orientations budgétaires, élément important pour le président de la commission des finances que je suis, et la poursuite du ré-endettement progressif de la ville de … Continuer la lecture
Conseil Municipal du 17 décembre 2010 – Droit de préemption urbain et d’un droit de préemption renforcé
Délibération 5.6 – Institution par Nice Côte d’Azur d’un droit de préemption urbain et d’un droit de préemption renforcé sur le territoire de la commune – Avis du conseil municipal Yann LIBRATI Je voudrais intervenir sur la 5.6 qui instaure … Continuer la lecture
Conseil Municipal du 17 décembre 2010 – Gratuité de stationnement pour les véhicules propres
Délibération 1.6 – Gratuité de stationnement pour les véhicules propres – Zéro émission de CO² – Des véhicules électriques, pneumatiques et autres sur les emplacements de stationnement payant de la voirie Yann LIBRATI Une première intervention qui a un rapport … Continuer la lecture
Conseil Municipal du 17 septembre 2010 – Information sur les articles L.2122-22 et L.2122-23 du CGCT
Délibération 7.38 - Information du Conseil municipal sur l’application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales Yann LIBRATI La délibération 7.38 appelle quelques commentaires. Vous vous rappelez, Monsieur le Maire, que nous avions eu un débat riche, … Continuer la lecture


